Contactez-nous
Pétition : Pour la préservation des terres agricoles de la Plaine du Var & Contre le déplacement du M.I.N de Nice à La Baronne
Bonjour, le site du CAPRE06 est en cours de modification, nous vous remercions de votre compréhension. Nous sommes désolés pour la gêne occasionnée. 

Docs OIN Plaine du Var

Retour


Documents officiels

Documentation | ECO-VALLÉE - Opération d'intérêt national : Documentation générale · Projet de territoire ... ; Concertations publiques ... ; Textes officiels. Décret de création de l'Opération d’intérêt National de la Plaine du Var · Décret de création de l'Etablissement Public d'Aménagement de la Plaine du Var ... ;

Avis de l'autorité environnementale

Les avis de l'Autorité Environnementale concernant les Projets d'aménagement de l'OIN Plaine du Var.

Plan Local d'Urbanisme (P.L.U)

Les documents d'urbanismes en vigueur concernant les 15 communes touchées par l'OIN Plaine du Var.

Rapports - Etudes - Analyses

Documents utiles à la réflexion et la compréhension, concernant : - environnement ;  écologie ; aménagement de territoire ; urbanisme ... ; aspects juridiques et géopolitiques. --- Ces documents ont été utilisés pour les réflexions sur l'Opération portant sur la Plaine du Var.