Documents officiels

Documents officiels de l'Eco Vallée

En savoir plus ... Cadre de Référence pour la Qualité Environnementale (C.R.Q.E) - Aménagement_Construction_Plaine du Var-Eco Vallée [07-2011]
En savoir plus ... Guide pour la prise en compte de la Biodiversité et des Fonctionnalités écologiques de l'Eco Vallée [07-2011]
En savoir plus ... Projet de territoire de l'Eco Vallée - EPA Plaine du Var [2011]
En savoir plus ... Protocole de partenariat Eco-Vallée 2011-2026
En savoir plus ... Livret de la concertation-Le Projet Stratégique et Opérationnel (PSO)_Eco Vallée_Plaine du Var [06-2014]
En savoir plus ... Eco-Vallée-Plaquette de présentation [12-2014] (1.39 Mo)
En savoir plus ... PSO-Projet Stratégique Opérationnel - Diagnostic (v1) [2014]
En savoir plus ... PSO-Projet Stratégique et Opérationnel - Stratégie [2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Carros - Concertation sur le PSO, [02-07-2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Colomars - Concertation sur le PSO [27-08-2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Saint-Laurent-du-Var - Concertation sur le PSO [16-09-2014]
En savoir plus ... Bilan_Concertation - PSO_Eco-Vallée_Synthèse des apports de la concertation [15-12-2014] (2.82 Mo)
En savoir plus ... Eco-Vallée - Plaquette de présentation [12-2014] (1.39 Mo)
En savoir plus ... CRQE-Aménagement_Construction_Plaine du Var-Eco Vallée [02-2015]
En savoir plus ... PSO- (1) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... PSO- (2) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... PSO- (3) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... Délibération n° 2015-...- Approbation PSO - Conseil d'Administration_EPA PdV [30-03-2015] (115.01 Ko)
En savoir plus ... Délibération n° 2015-007- Approbation PSO - Conseil d'Administration_EPA PdV [09-07-2015]

A lire :

Recours de CAPRE 06 du 09 septembre 2015

CONTRE
La 
délibération n°2015-007 du 9 juillet 2015 du Conseil d’administration de l’Etablissement public d’aménagement (EPA) Plaine du Var approuvant son Projet stratégique et opérationnel (PSO).


En savoir plus ... Décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d'aménagement de la Plaine du Var parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 121-4-1 du code de l'urbanisme (cf)
En savoir plus ... Décret n° 2008-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
En savoir plus ... Décret n° 2015-982 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 2008-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var

Liens permanents utiles :​ Lexique En savoir plus ...


Voir aussi :

Actualités-Publications (Enquêtes publiques ; Consultation du public...)

L'association C.A.P.R.E 06 informe les citoyens : Enquêtes publiques en cours : Avis (AEP) ; Consultation du public : Projets et Documents ; Mise à disposition en cours : (MAD) Avis au public ; Participation du public aux décisions ayant une incidence environnementale


Documentation : Plaine du Var - Basse vallée du Var

Repères de territoires - La Plaine du Var (DRE Paca) En savoir plus ...
   
DTA des A.M-III - Les Orientations et les Modalités d'application des "Lois littoral et montagne" - [12-2003] En savoir plus ...
Projet de PPR inondation de la basse vallée du Var (PPRI) + Projet de PAPI et ses conséquences prévisibles [07-2008] En savoir plus ...
SDAGE 2010-2015 (cf) En savoir plus ...
SAGE-Nappe-BVV -Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) [27-01-2014] En savoir plus ...
SAGE-Nappe-BVV -Règlement [27-01-2014] En savoir plus ...
Avis de l'Autorité Environnementale (A.E) sur la révision du SAGE Var [14-08-2014] En savoir plus ...
PGRI 2016-2021-Basse Rhône-Méditerranée-vol1-Projet à la Consultation du public [11-2014] En savoir plus ...

Liens permanents utiles : Lexique En savoir plus ...


A lire : 

Synthèse des Dires du CAPRE 06 [02-2015]

sur le Projet de révision du SAGE de la Nappe et de la Basse Vallée du Var


Rapports - Etudes - Synthèses (mots clés : Biodiversité)

db

Etude des effets cumulés sur la biodiversité des projets de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et la ville de Nice sur la plaine du Var_nca - [09-2011] En savoir plus ...
Etude expérimentale des effets cumulés sur l’environnement des projets d’aménagement de la plaine du Var_nca - [11-2011] En savoir plus ...
Etude des Effets cumulés de la zone de La Baronne sur La Gaude_nca [06-2012] En savoir plus ...
Atlas de la biodiversité faunistique du fleuve Var - Phase I (2011 – 2012) En savoir plus ...
Document d’objectifs Natura 2000 Zone de Protection Spéciale (Z.P.S) – Directive Oiseaux – FR9312025 « Basse Vallée du Var » - Synthèse - DOCOB [04-2013] En savoir plus ...
Statut de la Sterne pierregarin (Sterna hirundo) - Basse Vallée du fleuve Var - [11-2014] En savoir plus ...

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Pages connexes : Biodiversité


Voir aussi :

Rapports - Etudes - Analyses

Documents utiles à la réflexion et la compréhension, concernant : - environnement ;  écologie ; aménagement de territoire ; urbanisme ... ; aspects juridiques et géopolitiques. --- Ces documents ont été utilisés pour les réflexions sur l'Opération portant sur la Plaine du Var.

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Date de dernière mise à jour : 14/11/2015