Contactez-nous
Pétition pour la préservation des terres agricoles de la Plaine du Var & Contre le déplacement du M.I.N 

 

Le site est en cours de modification. Merci de votre compréhension

Documents officiels

Documents officiels de l'Eco Vallée

En savoir plus ... Cadre de Référence pour la Qualité Environnementale (C.R.Q.E) - Aménagement_Construction_Plaine du Var-Eco Vallée [07-2011]
En savoir plus ... Guide pour la prise en compte de la Biodiversité et des Fonctionnalités écologiques de l'Eco Vallée [07-2011]
En savoir plus ... Projet de territoire de l'Eco Vallée - EPA Plaine du Var [2011]
En savoir plus ... Protocole de partenariat Eco-Vallée 2011-2026
En savoir plus ... Livret de la concertation-Le Projet Stratégique et Opérationnel (PSO)_Eco Vallée_Plaine du Var [06-2014]
En savoir plus ... Eco-Vallée-Plaquette de présentation [12-2014] (1.39 Mo)
En savoir plus ... PSO-Projet Stratégique Opérationnel - Diagnostic (v1) [2014]
En savoir plus ... PSO-Projet Stratégique et Opérationnel - Stratégie [2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Carros - Concertation sur le PSO, [02-07-2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Colomars - Concertation sur le PSO [27-08-2014]
En savoir plus ... Compte-rendu - Atelier citoyens, Saint-Laurent-du-Var - Concertation sur le PSO [16-09-2014]
En savoir plus ... Bilan_Concertation - PSO_Eco-Vallée_Synthèse des apports de la concertation [15-12-2014] (2.82 Mo)
En savoir plus ... Eco-Vallée - Plaquette de présentation [12-2014] (1.39 Mo)
En savoir plus ... CRQE-Aménagement_Construction_Plaine du Var-Eco Vallée [02-2015]
En savoir plus ... PSO- (1) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... PSO- (2) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... PSO- (3) Diagnostic (p3) ; Stratégie (p155) ; Programme Prévisionnel d'Aménagement (p265) [03-2015]
En savoir plus ... Délibération n° 2015-...- Approbation PSO - Conseil d'Administration_EPA PdV [30-03-2015] (115.01 Ko)
En savoir plus ... Délibération n° 2015-007- Approbation PSO - Conseil d'Administration_EPA PdV [09-07-2015]

A lire :

Recours de CAPRE 06 du 09 septembre 2015

CONTRE
La 
délibération n°2015-007 du 9 juillet 2015 du Conseil d’administration de l’Etablissement public d’aménagement (EPA) Plaine du Var approuvant son Projet stratégique et opérationnel (PSO).


En savoir plus ... Décret n° 2008-229 du 7 mars 2008 inscrivant les opérations d'aménagement de la Plaine du Var parmi les opérations d'intérêt national mentionnées à l'article R. 121-4-1 du code de l'urbanisme (cf)
En savoir plus ... Décret n° 2008-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
En savoir plus ... Décret n° 2015-982 du 31 juillet 2015 modifiant le décret n° 2008-773 du 30 juillet 2008 portant création de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var

Liens permanents utiles :​ Lexique En savoir plus ...


Voir aussi :

Actualités-Publications (Enquêtes publiques ; Consultation du public...)

L'association C.A.P.R.E 06 informe les citoyens : Enquêtes publiques en cours : Avis (AEP) ; Consultation du public : Projets et Documents ; Mise à disposition en cours : (MAD) Avis au public ; Participation du public aux décisions ayant une incidence environnementale


Documentation : Plaine du Var - Basse vallée du Var

Repères de territoires - La Plaine du Var (DRE Paca) En savoir plus ...
   
DTA des A.M-III - Les Orientations et les Modalités d'application des "Lois littoral et montagne" - [12-2003] En savoir plus ...
Projet de PPR inondation de la basse vallée du Var (PPRI) + Projet de PAPI et ses conséquences prévisibles [07-2008] En savoir plus ...
SDAGE 2010-2015 (cf) En savoir plus ...
SAGE-Nappe-BVV -Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) [27-01-2014] En savoir plus ...
SAGE-Nappe-BVV -Règlement [27-01-2014] En savoir plus ...
Avis de l'Autorité Environnementale (A.E) sur la révision du SAGE Var [14-08-2014] En savoir plus ...
PGRI 2016-2021-Basse Rhône-Méditerranée-vol1-Projet à la Consultation du public [11-2014] En savoir plus ...

Liens permanents utiles : Lexique En savoir plus ...


A lire : 

Synthèse des Dires du CAPRE 06 [02-2015]

sur le Projet de révision du SAGE de la Nappe et de la Basse Vallée du Var


Rapports - Etudes - Synthèses (mots clés : Biodiversité)

db

Etude des effets cumulés sur la biodiversité des projets de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et la ville de Nice sur la plaine du Var_nca - [09-2011] En savoir plus ...
Etude expérimentale des effets cumulés sur l’environnement des projets d’aménagement de la plaine du Var_nca - [11-2011] En savoir plus ...
Etude des Effets cumulés de la zone de La Baronne sur La Gaude_nca [06-2012] En savoir plus ...
Atlas de la biodiversité faunistique du fleuve Var - Phase I (2011 – 2012) En savoir plus ...
Document d’objectifs Natura 2000 Zone de Protection Spéciale (Z.P.S) – Directive Oiseaux – FR9312025 « Basse Vallée du Var » - Synthèse - DOCOB [04-2013] En savoir plus ...
Statut de la Sterne pierregarin (Sterna hirundo) - Basse Vallée du fleuve Var - [11-2014] En savoir plus ...

Liens permanents utiles : Lexique En savoir plus ...


Pages connexes : Biodiversité


Voir aussi :

Rapports - Etudes - Analyses

Documents utiles à la réflexion et la compréhension, concernant : - environnement ;  écologie ; aménagement de territoire ; urbanisme ... ; aspects juridiques et géopolitiques. --- Ces documents ont été utilisés pour les réflexions sur l'Opération portant sur la Plaine du Var.

é
Haut de la page


P n’imprimer que si cela est nécessaire

©2014-2015 association-capre06

Date de dernière mise à jour : 14/11/2015