Rapports - Etudes - Analyses

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Vous trouverez dans cette partie des documents concernant le Territoire et les aménagements de la Plaine du Var, AM06, Paca, ... utiles à la reflexion et la compréhension ... concerne les différents projets prévus dans le cadre du développement de l'Eco Vallée de la Plaine du Var. ... Programmée sur environ trente ans, l'Opération d'Intérêt National Éco-Vallée.

Pannes, conflits et pratiques urbaines autour de Nice - Anne TRICOT & Jacques LOLIVE [1999]

Aménagement de la partie aval du Var et conditions de réalisation de la RN 202 bis - CGPC [1999]

DTA des A.M-III - Les Orientations et les Modalités d'application des "Lois littoral et montagne" [12-2003]

Réflexions sur le suivi des DTA et les mesures d'accompagnement prévues pour la DTA 06 - Le point de vue d'un Juriste - Pierre-Paul DANNA

Repères de territoires - La Plaine du Var - DRE Paca [2008]

Le bassin versant du Var et la crue de 1994 - [extraits] Philippe Gourbesville - [2009]

Géographie des interfaces: une nouvelle vision des territoires - Interface terre-mer : la nouvelle « donne » de la littoralisation - Le fleuve Var - Isabelle MOR [2010]

Conférence vidéo du Pr Eric GILLI sur la Ligne 2 du Tramway à Nice - [14-03-2014]

Bresson-Gillet Sylvie, « Les processus de métropolisation à la lumière d'une OIN – Le cas de l'Eco-Vallée Plaine du Var » [29-10-2015]

Documents : Travaux du G.I.R Maralpin & du G.T.I.C

Documents relatifs à l'aménagement de la Plaine du Var.

Documentation relatif à l'Environnement & la Biodiversité

[page connexe : Biodiversité]

Site Natura 2000 n°FR9312025 Basse Vallée du Var [05-2010]

Plaquette de la concertation publique Grand Arénas du 15 mars-au 30 Avril 2012)

Etude des effets cumulés sur la biodiversité des projets de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et la ville de Nice sur la plaine du Var_nca [09-2011]

Etude expérimentale des effets cumulés sur l’environnement des projets d’aménagement de la plaine du Var - nca [11-2011]

Etude des Effets cumulés de la zone de La Baronne sur La Gaude - nca [06-2012]

Atlas de la biodiversité faunistique du fleuve Var - Phase I (2011 – 2012)

Etude Impact ZAC Grand Arenas [18-03-2013]

Document d’objectifs Natura 2000 Zone de Protection Spéciale (Z.P.S) – Directive Oiseaux – FR9312025 « Basse Vallée du Var » - Synthèse - DOCOB [04-2013]

Statut de la Sterne pierregarin (Sterna hirundo) - Basse Vallée du fleuve Var [11-2014]

Textes officiels

Directives - Oiseaux et Habitats pour la protection de nos zones Natura 2000 :

Directives - Etudes d’impact :

Documentation sur l'Air

[Page connexe : Air : milieu, pollution]

Etude d'Environnement Nice - Dossier complet - Contournement- Nice - Scetauroute [12-06-2005]

Évaluation des niveaux de particules dans la Plaine du Var, Nice [18 janvier – 14 mars 2013] - AirPACA

Nouveau Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) des Alpes-Maritimes - 2013 [03-01-2014] - révisé et approuvé

Textes officiels

Directives - Cadre sur l’Air :

Documentation sur le Climat

[page connexe : Climat]

Evaluer les impacts du changement climatique sur le fonctionnement d’une aire urbaine littorale : outils d’aide à la réflexion et d’aide à la décision existants - Christine Voiron-Canicio, Professeur de Géographie - [2009] (847.26 Ko)

PCET, Plan Climat Energie Territorial Métropolitain adopté le 4 février 2013

Documentation sur l'Eau

[Page connexe : Eau : milieu, pollution]

Hydrogéologie des aquifères plio-quaternaires de la basse vallée du Var (Alpes-Maritimes, France) : contrôle néotectonique des écoulements souterrains - Yves Guglielmi [1993]

Les eaux souterraines - Nice - Scetautoroute/Département Environnement [06-2005]

Etude d’anticipation de gestion de la ressource souterraine de la basse vallée du Var pour l’alimentation d’eau potable - Phase 1 - SMEBVV [02-2010]

Contrat de rivière nappe et basse vallée du Var [01-07-2010]

Etude des effets cumulés sur l'environnement des projets NCA et de la ville de NICE sur la PLAINE DU VAR - Lot n°2 : Volet Eau - Mission de Type 2 : Voie des 40 m [03-2011]

SDAGE 2010-2015 ^(cf)

SAGE-Nappe-BVV -Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) [27-01-2014]

SAGE-Nappe-BVV -Règlement [27-01-2014]

Avis de l'Autorité Environnementale (A.E) sur la révision du SAGE Var [14-08-2014]

SDAGE, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée 2016-2021

Observations du GIR Maralpin - Projet de révision du SAGE de la nappe et de la basse vallée du Var - Enquête publique prescrite du lundi 19 janvier au vendredi 20 février 2015 inclus

SAGE Rapport CE [18-03-2015]

SAGE, Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

(approuvé AP 09/08/2016)

Textes officiels

Directives - Cadre sur l’Eau :

Documentation sur le Risque d'Inondation (Que doit-je faire ?)

[Page connexe : Risque d'inondations]

Projet de PPR inondation de la basse vallée du Var (PPRI) + Projet de PAPI et ses conséquences prévisibles [07-2008]

Directive Inondations - Bassin Rhône-Méditerranée - Territoire à Risque Important d'inondation (TRI) de NICE – CANNES - MANDELIEU - Cartes des risques d'inondation - Débordements de cours d'eau [12-2013 DREAL] :

PGRI 2016-2021-Basse Rhône-Méditerranée-vol1-Projet à la Consultation du public [11-2014]

Textes officiels

Directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation :

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L’institutionnalisation du débat public en France communication et régulation - Sylvie Bresson Gillet (275.28 Ko)

Textes officiels
Code de l'environnement - Article L122-3 \| Legifrance
Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement - FR - EUR-Lex
Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes - Article 1 \| Legifrance