Pollution sonore

Echelle des bruits exprimés en décibelsL’intensité se mesure en décibels (dB)

Le volume perçu est donnée en décibel pondéré A (dBA)

A :  l'indice A signifie que les différentes fréquences présentes dans le signal sonore font l'objet d'une pondération.

Lden (définition) : L’indicateur pondéré Ld(ay)e(vening)n(ight) représente le niveau annuel moyen sur 24 heures évalué à partir des niveaux moyens de journée (7 h 00-19 h 00), de soirée (19 h 00-23 h 00) et de nuit (23 h 00-7 h 00). Dans son calcul, les niveaux moyens de soirée et de nuit sont augmentés respectivement de 5 et 10 dB(A) par rapport au niveau de jour. En d’autres termes, cet indicateur de bruit est associé à la gêne acoustique globale liée à une exposition au bruit de longue durée et tient compte du fait que le bruit subi en soirée et durant la nuit est ressenti comme plus gênant. Il est utilisé pour l’établissement de cartes de bruit stratégiques.

Source : N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et Christophe Bouillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances sonores

 

Le bruit routier à Nice - Carte_2009“ Le bruit arrive en tête des nuisances environnementales ressenties par les Niçois. La carte que nous publions confirme et parle d'elle-même.

Elle montre les zones de Nice les plus soumises aux nuisances sonores, du moins à ce que les spécialistes appellent le bruit routier. Ce qu'elle ne dit pas, c'est que ce bruit routier est la principale nuisance sonore (76 %) que subissent les Niçois.

Pour le reste, ce bruit qui nous gêne, de jour mais aussi de nuit, provient à 15 % du trafic ferroviaire, à 8 % du trafic aérien et à 1 % seulement d'une origine industrielle.

Quant à la masse de la population touchée par les nuisances sonores, c'est simple : près de 25 % des habitants de Nice, soit un sur quatre, les subissent ! 80 000 à 90 000 Niçois sont ainsi soumis quotidiennement à des syndromes de fatigue chronique, de stress, de troubles du sommeil, voire de dépression... Et probablement sans qu'ils s'en doutent ! ”


Les Transports

Les transports principale source de nuisance sonoreLes transports sont considérés comme la principale source de nuisances sonores (54 %). Parmi les différents transports, la principale source de gêne est la circulation routière (59 %), le transport aérien (14 %) et le transport ferroviaire (7 %).

Bruits routier

Nuisance sonore trafic routierLes bruits de trafic routier

Les façades, et surtout les portes et fenêtres, apportent une isolation souvent insuffisante, et on peut avoir envie de les ouvrir ou de vivre en extérieur !

Le bruit de trafic automobile est la nuisance subie par le plus grand nombre, et apparait en premier dans les enquêtes d'opinion sur les problèmes de bruit. Elle est quasi-permanente en de nombreux endroits, même s'il y a des variations entre diverses périodes de la journée.

L’examen par source de bruit montre que 22% de la population est potentiellement soumise à des niveaux sonores importants, supérieurs à 65 dB(A), en raison du bruit routier.
(source : p13-CARTOGRAPHIE STRATEGIQUE DU BRUIT DE LA COMMUNAUTE URBAINE NICE COTE D’AZUR - RESUMÉ NON TECHNIQUE NCA - MAI 2009)

Plus d'informations : 

Trafic routier :

En France, 7 millions de personnes, soit 12 % de la population, sont exposées à des niveaux de bruit extérieur excédant le seuil de 65 dB(A) de jour et subissent ainsi une forte gêne. En savoir plus ...

En savoir plus :

Bruits aérien

Nuisances sonores aéroport Nice Côte d'Azur, Nice, nuisance avions - ACNUSA : En savoir plus ... 

Actualités :

Plus d'informations :

Bruits des ports maritimes

Port Maritimes, Nice (06) ©Franck FernandesDébut 2007, le Conseil Général des Alpes-Martimes s’est engagé à prendre les dispositions pour mesurer de manière permanente les nuisances sonores générées par les activités portuaires.

Le conseil général menace de mettre les compagnies maritimes à l’amende​ : Bruit au port de Nice: bientôt des sanctions ? [09-11-2010 NiceMatin] : En savoir plus ...

L'essor du port de Nice condamne-t-il les riverains aux nuisances sonores ? [12-06-2014 NiceMatin]: En savoir plus ...
“ Faut-il comprendre que les riverains du port sont condamnés à vivre avec des ronronnements de moteur ? Faut-il entendre qu'ils passent après l'intérêt économique du port Lympia ? ”


Bruits des chantiers

Pollution sonore villeUn chantier est par nature une activité bruyante. En conséquence, l’atteinte à la tranquillité du voisinage ne sera caractérisée que dans certaines circonstances : absence d’autorisation si celle-ci est nécessaire, utilisation de matériels non homologués, insuffisance de précautions appropriées pour limiter le bruit ou comportement anormalement bruyant.

Articles R 1334-36 du code de la santé publique.

Articles R 1334-31 et R 1337-7 du code de la santé publique pour les chantiers ne nécessitant pas d’autorisation particulière.

Les chantiers doivent en outre respecter des horaires fixés par des arrêtés du Maire et/ou du préfet réglementant les activités bruyantes. Ainsi, les travaux bruyants sont interdits (par exemple) :

  • avant 7h et après 22h les jours de semaine ;
  • avant 8h et après 20h les samedis ;
  • les dimanches et jours fériés.

Des dérogations à ces horaires sont néanmoins possibles en cas de nécessité ou d'urgence. Les entreprises doivent alors en faire la demande expresse auprès de la préfecture de police (bureau des actions contre les nuisances).

Trois circonstances peuvent constituer une infraction (CSP : R1334-36) :

  1. Le non-respect des conditions fixées par les autorités compétentes en ce qui concerne soit la réalisation des travaux, soit l'utilisation ou l'exploitation de matériels ou d'équipements ;
  2. L'insuffisance de précautions appropriées pour limiter ce bruit ;
  3. Un comportement anormalement bruyant

Que faire ?

La démarche administrative

Contactez le commissariat central de votre arrondissement . Des agents de police peuvent être dépêchés sur place pour vérifier que le chantier respecte les réglementations précitées (contraventions de 3e classe et/ou de 5e classe).

Si le chantier est d'une certaine ampleur ou doit durer longtemps, la mairie d'arrondissement et/ou le commissariat central peuvent demander au responsable des travaux de participer à une réunion d'information des riverains, permettant notamment de leur communiquer les périodes où les travaux seront les plus bruyants et de leur faire connaître les mesures prises pour en limiter le bruit (choix de créneaux horaires, aménagements provisoires…)

La réglementation :

  • Pour réduire le bruit des chantiers, la réglementation repose sur une meilleure ... R. 48-5) concerne « les chantiers de travaux publics ou privés, ou les travaux  ... : En savoir plus ...

Plus d'informations :

S'agissant du bruit lié à l'exercice d'activités, ce sont les travaux et chantiers qui gênent le plus les Français (31 %).

  • Le niveau sonore d'un marteau-piqueur (ou moto à 2m) est >90 dB(A) en Lden : Sensation → insupportable ; Conversation → impossible

Les documents d’urbanisme (Plan local d'urbanisme (PLU) En savoir plus ..., permis de construire, …) mis à disposition du public dans les mairies et à la Direction Départementale du Territoire (DDT) de votre département permettent de prendre connaissance des projets d’aménagements importants ou d’agrandissement d’activités existantes. Si un permis de construire doit être déposé, ce dernier peut être contesté dans un délai de deux mois.

En savoir plus :

Actualités :

  • Bruit des camions et poussière qui s'infiltre partout... En savoir plus ...

Nuisances sonores-sondage


La Directive Européenne 2002/49/CE sur l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement, et sa transposition dans le Code de l'Environnement Français, demandent à toutes les grandes agglomérations urbaines de réaliser, à brève échéance, une cartographie du bruit sur leur territoire ainsi qu'un plan de prévention du bruit dans l'environnement .

Suite au décret n° 2006-361 du 24 mars 2006 relatif à l’établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l’environnement, le département des Alpes-Maritimes a la charge de récupérer auprès de la Direction Départementale de l’Equipement (DDE) les cartes routières  du  bruit ayant fait l’objet d’un arrêté préfectoral et d’élaborer un Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) pour l’ensemble de ses infrastructures routières départementales supportant un trafic supérieur à 6 millions de véhicules par an (16 434 véhicules/jour).

Arrêté municipal-99RBV2338-relatif à la lutte contre le bruit-Mairie de la ville de Nice [19-11-1999] : En savoir plus ...


Plus d'informations sur le bruit :

  • C.I.D.B (Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit) : En savoir plus ...
  • Préfecture de police
    Direction des transports et de la protection du public
    Bureau des actions contre les nuisances
    12-14 , quai de Gesvres
    75195 Paris Cedex 04
    Tél. : 01 49 96 34 17 (accueil téléphonique de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30)

Divers :

Services des municipalités chargés de la lutte contre le bruit : 

Service Communal d’Hygiène et de Santé : Le service n’instruit d’affaires que sur la base de plaintes écrites complétées directement sur place, par mail, ou courriers.

  • Nice : 

Service Communal d'Hygiène et de Santé 
10 rue Hancy 
06365 NICE Cedex 4 
​Tél : 04/97/13/28/29
Mail : hygiene.sante@ville-nice.fr


Le bruit est beaucoup plus qu´une nuisance. C´est aussi très souvent une véritable agression contre la santé, un facteur de stress ...

L'exposition au bruit en zone urbaine est un problème de santé publique

Les intensités sonores ne devraient pas dépasser dans les habitations, 60 dB le jour, et 40 dB la nuit, sinon, une gêne est constatée. Source de stress, de malaise physique, psychique et social, de troubles cardiaques, etc… le bruit est à l’origine de divers maux. (source : Les nuisances sonores dans les grandes villes et agglomerations-Etude n°197-2003)

À côté de la pollution de l'air, la pollution sonore est en train de se hisser sur le podium des nuisances majeures.

Trains, avions, industries mais surtout trafic routier: « Au moins 125 millions de personnes ont été exposées en 2011 à des niveaux élevés de bruit dus à la circulation routière » (supérieurs à 55 dB dans la journée) rapporte l'Agence européenne pour l'environnement (AEE).

Des études montrent que le bruit, en plus de son caractère de nuisance, est un problème de santé publique. Il est associé à un « risque accru de maladies cardio-vasculaires ».

L'Agence rapporte que 10.000 cas de décès prématurés par an sont dus à des crises cardiaques ou des AVC liés au bruit. « Il se pourrait toutefois que ces chiffres soient largement sous-estimés car de nombreux pays ne déclarent pas des ensembles de données complets », insiste le rapport de l'AEE.

source : http://www.lefigaro.fr/sciences/2015/03/03/01008-20150303ARTFIG00169-environnement-l-europe-doit-mieux-faire.php


L'exposition aux bruits des avions accroît le nombre d'AVC et d'infarctus.


En savoir plus : 

Le bruit causerait la mort prématurée de 10.000 personnes en Europe : En savoir plus ...


Impact sur l'environnement

Les humains ne sont pas les seuls à en subir les méfaits de la pollution sonore.

C'est le monde vivant dans sa totalité qui est perturbé.

Les espèces comme les oiseaux, ainsi que beaucoup animaux subissent la pollution sonore. Les plantes en supportent elles aussi les conséquences de manière indirecte.

Pour les oiseaux, l'impact du bruit entraîne des pertes de territoires de reproduction, ainsi que des zones d'alimentation, d'hivernage ... Ainsi, des études scientifiques démontrent la relation étroite entre l'augmentation du bruit et la diminution de densité des oiseaux nicheurs. (source : Le courrier de la Nature n°254 - Mai-Juin 2010)

Les infrastructures de transport sont sources de nombreuses perturbations du milieu nature entrainant des répercutions directes et indirectes négatives pour la faune et la flore.

Les perturbations dues au bruit dépendent essentiellement du type de trafic, de son intensité, des propriétés du revêtement routier, de la topographie, du type de rail, ainsi que de la structure et du type de végétation adjacente. Les caractéristiques géologiques et pédologiques influent sur l’ampleur et la propagation des vibrations. (source : Conservation Nature)

En savoir plus :

  • Impact de la pollution sonore sur la faune - Thirion JM, Dore F et Sriot J - [Le Courrier de la Nature n° 254, mai-juin 2010, en ligne le 17 avril 2011]En savoir plus ...

  • L'impact du trafic routier sur les populations d'oiseaux nicheurs - R. Reijnen & R. Foppen (en anglais)En savoir plus ...
  • Effets du bruit sur la détection du son Acoustique et Communication chez les poissons -2013- Friedrich Ladich (en anglais)En savoir plus ...


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Date de dernière mise à jour : 19/08/2016